Marque enregistrée - Marque en vigueur

La fibre GRANDLYON LE TRÈS HAUT DÉBIT AU SERVICE DES ENTREPRISES
Métropole de Lyon, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4285503
Date de dépôt :
06/07/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/07/2026
La fibre GRANDLYON LE TRÈS HAUT DÉBIT AU SERVICE DES ENTREPRISES de Métropole de Lyon

Présentation de la marque La fibre GRANDLYON LE TRÈS HAUT DÉBIT AU SERVICE DES ENTREPRISES

Déposée le 6 juillet 2016 par Métropole de LyonTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La fibre GRANDLYON LE TRÈS HAUT DÉBIT AU SERVICE DES ENTREPRISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est Métropole de LyonTODO domicilié(e) 20 Rue du Lac - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 046 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque La fibre GRANDLYON LE TRÈS HAUT DÉBIT AU SERVICE DES ENTREPRISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4285503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La fibre GRANDLYON LE TRÈS HAUT DÉBIT AU SERVICE DES ENTREPRISES arrivera à expiration en date du 6 juillet 2026.

Métropole de Lyon a également déposé les autres marques suivantes : Grand Lyon Métropole Habitat , Lyon Métropole HLM , HABITAT LYON METROPOLE , BIOTUESDAYS , [L_VE] , LA CITE INTERNATIONALE , CITÉ INTERNATIONALE LYON , (Marque figurative) , ONLYON , VELO'V


Métropole de Lyon, Collectivité territoriale - 20 Rue du Lac - 69003 - LYON - France - SIREN 200046977


CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Inscription le 9 février 2018 - Concession de licence n°716513 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-09

Appareils et instruments électriques et électroniques de communication et de télécommunication ; appareils et instruments de communications et de télécommunications ; appareils et instruments électriques et électroniques, tous pour le traitement, l'enregistrement, le stockage, la transmission, la restitution ou la réception de données ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, l'amplification ou la reproduction de sons, images, informations ou données encodées ; appareils et instruments de commandes électriques, de tests (autres que ceux pour l'analyse in vivo), de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; appareils et instruments optiques et électro-optiques ; serveurs de communications ; serveurs informatiques ; logiciels d'exploitation pour VPN [réseaux privés virtuels] ; logiciels d'exploitation pour WAN [réseau étendu] ; logiciels d'exploitation LAN [réseau local] ; matériel informatique ; matériel pour réseaux informatiques ; matériel informatique pour la fourniture d'un accès sécurisé à distance à des réseaux informatiques et de communication ; matériel Ethernet, à savoir adaptateurs Ethernet, câbles Ethernet, cartes Ethernet, commutateurs Ethernet, répéteurs Ethernet, émetteurs-récepteurs Ethernet ; appareils et instruments de traitement des images ; appareils photo ; appareils et instruments photographiques ; vidéoprojecteurs ; projecteurs multimédias ; scanneurs et lecteurs de code-barres ; appareils et instruments de télévision et de radio ; émetteurs et récepteurs de télécommunications, de radiodiffusion et de télédiffusion ; appareil d'accès à des programmes diffusés ou transmis ; hologrammes ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; circuits électroniques contenant des données programmées ; disques, bandes et câbles, tous étant des supports magnétiques de données ; cartes de circuits imprimés ; cartes magnétiques vierges et enregistrées ; cartes de données ; cartes mémoire ; cartes “ intelligentes ” ; cartes incorporant des microprocesseurs ; cartes de circuits imprimés ; cartes d'identification électroniques ; cartes téléphoniques ; cartes de téléphone ; cartes de crédit ; cartes de paiement ; cartes pour jeux électroniques conçus pour être utilisés avec des téléphones ; Cédéroms ; supports de données magnétiques, numériques et optiques ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques et optiques (vierges et préenregistrés) ; clés USB ; dispositifs de lecture de fichiers de musique téléchargeables ; baladeurs multimédias ; transmetteurs et récepteurs satellites ; satellites de télécommunications et de diffusion ; balises de radiotéléphonie et poteaux téléphoniques ; câbles et fils ; fibres optiques ; câbles à fibres optiques ; câbles de résistance ; électrodes ; systèmes et installations de télécommunications ; terminaux destinés à être reliés à un réseau téléphonique ; commutateurs téléphoniques ; appareils pour la saisie, le stockage, la conversion et le traitement de signaux de télécommunications ; équipements téléphoniques ; équipements pour téléphones fixes, portables, mobiles, mains-libres ou à commande vocale ; terminaux multimédia ; terminaux interactifs pour la présentation et la commande de produits et services ; terminaux sécurisés pour transactions électroniques, y compris pour les paiements électroniques ; appareils pour le traitement de paiements électroniques ; appareils et instruments pour la messagerie, la radiomessagerie et la radiotéléphonie ; téléphones, téléphones mobiles et combinés téléphoniques ; télécopieurs ; assistants numériques personnels ; blocs-notes électroniques ; tablettes électroniques ; dispositifs électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de paiements électroniques ; dispositifs électroniques mobiles permettant à l'utilisateur de suivre ou de gérer des informations personnelles ; appareils de surveillance de la consommation domestique ou industrielle d'énergie électrique, de gaz, de chaleur et d'eau ; appareils et instruments électriques et électroniques pour la production ou la distribution d'électricité, de gaz, d'eau ou de télécommunications ; appareils de télécommande d'installations électriques, de gaz, de chauffage, d'eau et d'énergie ; appareils, instruments et systèmes de navigation par satellite ; adaptateurs pour un usage avec des téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; unités montées sur bureau ou voitures comprenant un haut-parleur permettant de se servir d'un combiné téléphonique en gardant les mains libres ; supports de combinés téléphoniques pour véhicules ; casques d'écoute ; dispositifs mains-libres pour combinés téléphoniques et autres dispositifs électroniques mobiles ; sacs et étuis spécialement conçus pour contenir ou transporter des téléphones portables et des équipements et accessoires téléphoniques ; cordonnets pour téléphones portables ; organisateurs personnels informatisés ; antennes ; batteries ; microprocesseurs ; claviers ; modems ; calculatrices ; écrans d'affichage ; systèmes électroniques de localisation mondiale [GPS] ; appareils et instruments électroniques de navigation, de pistage et de localisation ; appareils et instruments de surveillance (autres que ceux pour la surveillance in vivo) ; appareils et instruments radioélectriques ; films vidéo ; équipements et appareils audiovisuels ; accessoires électriques et électroniques, à savoir périphériques conçus et adaptés pour être utilisés avec des ordinateurs et des appareils audiovisuels ; cartouches de jeux informatiques ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ; programmes informatiques ; logiciels ; logiciels d'exploitation de VPN [réseaux privés virtuels] ; logiciels d'exploitation pour WAN [réseau étendu] ; logiciels d'exploitation LAN [réseau local] ; logiciels d'exploitation USB ; logiciels fournis à partir d'Internet ; logiciels de synchronisation de données entre des ordinateurs, processeurs, enregistreurs, moniteurs et dispositifs électroniques et des ordinateurs hôtes ; logiciels d'infonuagique ; programmes de système d'exploitation de réseau ; programmes de systèmes d'exploitation ; matériel informatique pour la fourniture d'un accès sécurisé à distance à des réseaux informatiques et de communication ; logiciels de sécurité ; logiciels pare-feu ; logiciels de sécurisation du courrier électronique ; sonneries téléchargeables pour téléphones mobiles ; publications électroniques (téléchargeables) fournies en ligne à partir de bases de données ou d'Internet ; logiciels et appareils de télécommunications (y compris modems) permettant de se connecter à des bases de données, à des réseaux locaux et à l'Internet ; logiciels permettant les téléconférences, les vidéoconférences et les services de visiophone ; logiciels permettant la recherche et la récupération de données ; logiciels pour accéder à des bases de données, à des services de télécommunications, à des réseaux informatiques et à des tableaux d'affichage électroniques ; logiciels destinés ou liés à la production d'électricité, à la fourniture et à la distribution de gaz et d'eau ; logiciels de jeux ; programmes de jeux informatiques multimédias interactifs ; logiciels pour jeux de réalité virtuelle ; fichiers de musique téléchargeables ; photographies, images, graphiques, fichiers images, inserts sonores, films, vidéos et programmes audiovisuels (téléchargeables) fournis en ligne ou à partir de bases de données informatiques ou de l'Internet ou de sites Web sur l'Internet ; logiciels de surveillance à distance ; logiciel de navigation GPS.

Publicité ; services de marketing ; services de promotion commerciale ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; organisation et gestion de programmes de stimulation et de fidélisation commerciales ; informations d'affaires ; services de conseil relatif à la gestion de centres d'appels téléphoniques ; services d'assistance et de conseils commerciaux relatifs à l'acquisition de produits et de services ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; services d'assistance commerciale relatifs à la planification et au rétablissement après une catastrophe ; traitement administratif et organisation des services de vente par correspondance ; organisation de rencontres d'affaires ; services de recherches et d'enquêtes commerciales ; services de prévisions commerciales ; relevés de lecture de compteurs d'électricité, de gaz et d'eau à des fins de facturation, services de collecte de données et compilation de données obtenues de la fourniture de ces services ; conseils commerciaux dans le domaine de la protection de l'environnement, des nouvelles énergies, de la préservation des ressources naturelles, de la réduction de l'utilisation de carbone et du développement durable ; recherches et études de marché dans le domaine de la protection environnementale, des nouvelles énergies, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; conseils et informations liés au coût des appareils électriques, au gaz et à l'énergie et de leur fonctionnement ; fourniture de services commerciaux, de bureau et de secrétariat ; étude de marché ; analyse de marché ; collecte et analyse de données récoltées par des études de marché ; études de marché et analyses de marché ; organisation et conduite d'expositions à des fins commerciales ; le rassemblement, pour des tiers, d'une variété de produits informatiques, électroniques, électriques et de télécommunications, pièces, éléments constitutifs et accessoires des produits précités, cartes de données, dispositifs et équipements de sécurité, vêtements, chaussures, chapellerie, accessoires de mode, textiles, linge de maison, bagages et sacs, produits de l'imprimerie et produits de la papeterie, jouets, jeux et équipements de sport, bijoux, horlogerie, ustensiles de ménage, meubles et ameublements, cosmétiques et produits de soins personnels, produits pharmaceutiques généraux, produits de nettoyage, dispositifs (médicaux) de soins de santé, aliments et produits d'épicerie pour l'alimentation humaine, boissons, à savoir présentation de produits afin de permettre aux clients de visualiser et d'acheter facilement ces produits ; achat d'énergie pour d'autres entreprises et vente au détail d'électricité, de gaz ; achat d'électricité et de gaz combustible pour d'autres entreprises et vente au détail d'électricité et de gaz combustible ; services de ventes aux enchères disponibles sur Internet ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ; services publicitaires pour la promotion du commerce électronique ; services d'information et de conseil concernant la fourniture et la promotion de matières premières et sélection et exposition de produits ; services d'information et de conseil à des acheteurs éventuels de matières premières et de produits ; services de comparaison des prix et des spécifications d'automobiles et services d'informations connexes, fournis par voie de télécommunications ; compilation et transcription de données ; compilation de messages publicitaires à utiliser en tant que pages Web sur Internet ; production de films publicitaires ; compilation de répertoires à publier sur Internet ; mise à disposition d'espace sur des sites Web pour la publicité de produits et de services ; services de traitement de données ; services de télémarketing ; services de répondeurs téléphoniques et de transmission de messages ; exploitation, à savoir gestion, de centres d'appels téléphoniques pour des tiers ; gestion administrative de centres de surveillance à distance ; services de gestion de données et de gestion administrative d'inventaires électroniques ; services de vérification et d'authentification du traitement de l'information dans le domaine du transport, de l'enregistrement pour transport aérien, de la réservation de voyage, de l'émission de billets de voyage et de l'émissions de billets pour des événements sportifs et culturels ; services de vérification de billets, coupons, bons, remises, programmes de fidélité, cartes pour cadeaux et chèques-cadeaux (vérification informatisée de traitements de données) ; services d'assistance, d'information et de conseil dans tous les domaines précités.

Installation, entretien, réparation d'appareils et systèmes de télécommunications, téléphones, téléphones mobiles et combinés téléphoniques, appareils de messagerie, appareils de radiomessagerie, appareils de radiotéléphonie, ordinateurs et organisateurs personnels, matériel informatique, transmetteurs et récepteurs satellites, agendas électroniques et tablettes, appareils et équipement de télévision et de radio, appareils et équipement photographiques et d'imagerie ; services d'informations, de conseils et d'assistance concernant tous les services précités fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet. Services de mise à niveau de logiciels ; services d'information et de conseil en matière de travaux de construction, d'entretien et de réparation domestiques, fournis au moyen de liaisons de télécommunication ; services d'information en matière de réparation ou d'installation, fournis en ligne, à partir d'une base de données ou d'Internet. Entretien et maintenance des systèmes électroniques ; entretien et maintenance et réparation de systèmes de communication ; installation et maintenance de réseaux informatiques ; installation et maintenance de systèmes de communication par radiofréquence ; installation et maintenance de systèmes de contrôle d'accès ; installation et maintenance de systèmes de radiomessagerie cellulaire ; installation et maintenance de systèmes de télévision par câbles ; installation et maintenance de systèmes d'information informatisés ; installation et maintenance de matériel informatique pour des systèmes informatiques.

Services de télécommunications ; services de communication ; services de téléphones, téléphones mobiles, télécopieurs (services de téléphonie), télex, réception et transmission de messages, radiomessagerie, déviation d'appels, répondeurs automatiques, recherche de numéros et courrier électronique ; messagerie électronique ; services d'informations en ligne concernant les télécommunications ; services d'échange de données ; transfert de données par télécommunication ; transmission de fichiers numériques ; services de communication par satellite ; services de diffusion ; diffusion ou transmission de programmes radiophoniques ou télévisés, films et jeux interactifs ; diffusion, transmission et livraison de contenus multimédia et de jeux électroniques via des réseaux de communication électronique ; services de messagerie vidéo ; services de vidéoconférence ; services d'appels vidéo ; télétransmission d'informations (y compris pages Web), de programmes informatiques et d'autres données ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; fourniture de connexions par le biais de télécommunications pour les lignes téléphoniques et les centres d'appel ; services de communication téléphonique fournis pour des lignes téléphoniques et centres d'appels ; services de fourniture d'accès à Internet ; fourniture de connexions pour télécommunications sur Internet ou sur bases de données ; services de fourniture d'accès à Internet pour des utilisateurs [fournisseurs de services] ; mise à disposition d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; mise à disposition d'accès à des sites Web MP3 sur Internet ; services de fourniture d'accès à de la musique numérique par télécommunications ; fourniture d'accès à des infrastructures de télécommunications et de réseaux pour le compte d'autres opérateurs et de tiers ; location d'infrastructures de télécommunications et de réseaux à d'autres opérateurs et à des tiers ; services d'accès aux télécommunications ; fourniture d'accès en ligne à des expositions et services d'expositions ; fourniture d'accès à un réseau électronique en ligne pour la récupération d'informations ; location de temps d'accès à une base de données informatisée ; services d'un fournisseur d'accès à l'Internet ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de communication entre ordinateurs ; transmission et distribution de données ou d'images audiovisuelles via un réseau informatique mondial ou Internet (service de télécommunications) ; fourniture d'accès à Internet sur une base temporaire pour le compte de tiers ; fourniture d'une transmission électronique de données relatives au paiement électronique par le biais d'un réseau informatique mondial ; agences de presse ; transmission d'informations en matière de nouvelles et de sujets d'actualité ; location d'appareils, instruments, installations ou composants utilisés pour la fourniture des services de télécommunications précités ; services de conseil, d'information et de consultation concernant tous les services précités.

Services des technologies de l'information ; services de conception pour matériel informatique ; maintenance, mise à jour et conception de logiciels et programmes informatiques ; programmation informatique ; préparation et informations concernant les ordinateurs et installations de réseaux informatiques (ingénierie) ; services de conseils techniques dans le domaine des technologies de l'information et des télécommunications ; conseils en matière de réseaux et services d'informatique en nuage ; conseils techniques pour l'application et l'utilisation de logiciels ; services d'assistance et d'informations dans le domaine de l'intégration de systèmes informatiques, des technologies de l'information, d'architecture et d'infrastructures de technologies de l'information ; consultation en matière de sécurité informatique ; conception et développement de systèmes informatiques et de systèmes et équipements de télécommunications ; services de maintenance d'appareils et de logiciels informatiques ; services d'assistance opérationnelle (maintenance) en matière de réseaux informatiques, de réseaux de télécommunications et de réseaux de transmission de données ; services informatiques en ligne ; services de programmation fournis en ligne ; programmation de programmes de sécurité pour l'Internet ; location d'ordinateurs ; services de conception graphique, de dessinateur d'art graphique pour des tiers, tous destinés à la compilation de pages Web sur Internet ; services de création d'images virtuelles et interactives ; création, exploitation et gestion (maintenance) de bases de données et de sites Intranet pour des tiers ; création et gestion de sites Web ; création, entretien et hébergement de sites Web de tiers ; hébergement de bases de données, blogues Internet, portails sur l'Internet ; hébergement de plates-formes sur l'Internet ; hébergement d'applications logicielles pour le compte de tiers ; hébergement d'espace mémoire sur Internet ; hébergement et location d'espaces de mémoire pour pages Web ; hébergement de plateformes de commerce électronique sur Internet ; hébergement d'applications multimédia et interactives ; hébergement de logiciels destinés à la gestion de bibliothèques ; hébergement d'infrastructures en ligne pour la conduite de discussions interactives ; hébergement de services Internet en ligne pour le compte de tiers ; hébergement de données, fichiers, applications et informations informatisés ; hébergement de serveurs ; installation et maintenance de logiciels ; mise à disposition temporaire d'applications en ligne, d'outils de logiciels et de logiciels non téléchargeables en ligne pour exploitation de réseaux et serveurs informatiques ; location de logiciels d'exploitation pour l'utilisation d'un réseau de cloud coomputing et de l'accès à celui-ci ; location de logiciels d'exploitation pour des serveurs et réseaux informatiques ; location de serveurs Web ; location de logiciels de jeux informatiques ; mise à disposition temporaire en ligne de logiciels d'exploitation non téléchargeables en ligne pour accéder à et utiliser un réseau infonuagique ; mise à disposition temporaire de programmes de sécurité concernant Internet ; location d'espace mémoire sur des serveurs pour héberger des tableaux d'affichage électroniques ; télésurveillance de systèmes informatiques ; services de sécurité informatique pour la protection contre les accès illégaux à un réseau ; gestion de projets liés aux technologies de l'information ; configuration de réseaux informatiques par logiciels ; services d'intégration de systèmes informatiques ; gestion informatique de projets dans le domaine du traitement électronique des données [EDP] ; administration de serveurs ; services d'information et de conseils dans tous les domaines précités.