Marque enregistrée - Marque en vigueur

métropole aidante
métropole aidante

Numéro de dépôt :
4545946
Date de dépôt :
24/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2029
métropole aidante de métropole aidante

Présentation de la marque métropole aidante

Déposée par voie électronique le 24 avril 2019 par métropole aidante auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « métropole aidante » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-20 du 17 mai 2019.

Le déposant est métropole aidante domicilié(e) 43 Avenue du 11 novembre 1918 - 69160 - Tassin la Demi-Lune - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, métropole aidante, Monsieur Henri de Rohan-Chabot domicilié(e) 43 Avenue du 11 novembre 1918 - 69160 - Tassin la-Demi-Lune - France.

La marque métropole aidante a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4545946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque métropole aidante arrivera à expiration en date du 24 avril 2029.


métropole aidante - 43 Avenue du 11 novembre 1918 - 69160 - Tassin la Demi-Lune - France


métropole aidante, Monsieur Henri de Rohan-Chabot - 43 Avenue du 11 novembre 1918 - 69160 - Tassin la-Demi-Lune - France


Publication - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.