Marque enregistrée - Marque en vigueur

METEO FRANCE
METEO-FRANCE, Etablissement public national à caractère administratif

Numéro de dépôt :
4175866
Date de dépôt :
23/04/2015
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
23/04/2025
METEO FRANCE de METEO-FRANCE

Présentation de la marque METEO FRANCE

Déposée le 23 avril 2015 par la société METEO-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « METEO FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Le déposant est la société METEO-FRANCE domicilié(e) 73 Avenue de Paris - 94165 - SAINT MANDE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 060 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme Tertrais Marion domicilié(e) 3 Rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque METEO FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4175866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METEO FRANCE arrivera à expiration en date du 23 avril 2025.

METEO-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : carte de vigilance meteo , Clisys , Météosites , NaviPeche , Prévifax , PREVIL'EAU , METEO + , AEROCARTE , METEO FRANCE , METEO FRANCE TOUJOURS UN TEMPS D'AVANCE


METEO-FRANCE, Etablissement public national à caractère administratif - 73 Avenue de Paris - 94165 - SAINT MANDE Cedex - France - SIREN 180060030


NONY, Mme Tertrais Marion - 3 Rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Appareils et instruments de contrôle (inspection) et d'enseignement ; appareils et instruments scientifiques et informatiques de numérisation ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des images ou des données ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques ; disques compacts ; disques versatiles digitaux ; Cédéroms ; Dévédéroms ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; progiciels ; appareils et équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; instruments météorologiques, systèmes (appareils et instruments scientifiques autres qu'à usage médical) d'alerte et de prévision météorologiques ; appareils électroniques ou électriques, à savoir : baromètres, hygromètres, anémomètres, thermomètres non à usage médical, stations météo, stations météo électroniques ; logiciels dans le domaine météorologique ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels téléchargeables sous forme d'une application mobile ; tous les produits précités étant d'origine française ;

Publicité ; régie publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces publicitaires, y compris sur le réseau Internet ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, guides touristiques et de loisirs) ; courrier publicitaire ; publication de textes, d'images et de photographies publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire par tout moyen de communication ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; vente en ligne de services de météorologie ; services de promotion des ventes pour des tiers ; services de présentation et de démonstration de produits et services dans un but promotionnel ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias ; services d'abonnement pour des tiers à des bases de données électroniques en ligne ; services d'abonnements téléphoniques permettant la consultation d'informations proposées sur le réseau en ligne, notamment d'informations en matière de météorologie ; services d'abonnement à des jeux en ligne ; abonnements à un service de télécommunication ; abonnements à des services et des systèmes de navigation ; services de vente au détail et services de regroupement au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de produits permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication, à savoir d'appareils et instruments de contrôle (inspection) et d'enseignement, appareils et instruments scientifiques et informatiques de numérisation, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des images ou des données, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disques compacts, disques versatiles digitaux, Cédéroms, Dévédéroms, logiciels (programmes enregistrés) dans le domaine de la météorologie et des données météorologiques, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) dans le domaine de la météorologie et des données météorologiques, progiciels, appareils et équipements pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, cartes à mémoire ou à microprocesseur, instruments météorologiques, systèmes (appareils et instruments scientifiques autres qu'à usage médical) d'alerte et de prévision météorologiques, baromètres, hygromètres, anémomètres, thermomètres non à usage médical, stations météo, stations météo électroniques, logiciels dans le domaine météorologique, applications logicielles informatiques téléchargeables proposant des services d'informations météorologiques aux usagers, des analyses de données météorologiques ainsi que des prévisions météorologiques par l'édition de bulletins météorologiques, la réalisation de recherches météorologiques et des conseils météorologiques, logiciels téléchargeables sous forme d'une application mobile proposant des services d'informations météorologiques aux usagers, des analyses de données météorologiques ainsi que des prévisions météorologiques par l'édition de bulletins météorologiques, la réalisation de recherches météorologiques et des conseils météorologiques, services d'informations météorologiques aux usagers, analyse de données météorologiques pour des tiers, réalisation de recherches météorologiques et conseils météorologiques ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et services de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données, et plus généralement d'enregistrement, de transcription et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ;

Télécommunications y compris transmission, stockage, traitement et transfert de données numériques, données, images, informations, sons et signaux lumineux ; communications d'informations par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages, d'images et d'informations météorologiques par ordinateurs ; télécommunication et communication de données (sans fil), par supports multimédias ou autres, y compris vidéotexte, Internet, GSM et WAP ; services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques et par tous moyens téléinformatiques ; transmission par satellite ; services de transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes d'accès ou terminaux ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et des banques d'images se rapportant notamment à la fourniture d'informations en matière de météorologie ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie vidéo ; service de location d'appareils de télécommunications, de téléphones vidéo ; services de transmission de données, services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par des réseaux de communication mondiale (Internet) ; services de diffusion électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication ; services de transmission de données, en particulier expédition, transmission de documents informatisés ; services de fourniture d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, informatiques et télématiques ; location de temps d'accès à une base de données informatique ; fourniture d'accès à des liens Internet par téléphone ou téléphone mobile ; fourniture d'informations et de contenu audio/visuel par téléphone ou téléphone mobile ; transmission aux consommateurs de liens Internet vers des informations en matière de météorologie ; fourniture d'enregistrements audio par téléphone ou téléphone mobile ;

Evaluations, estimations, recherches et conception dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; expertise (travaux d'ingénieurs) ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; conception et développement de logiciels dans le domaine météorologique ; création et maintenance de sites Web permettant via l'accès à des zones réservées la consultation d'informations météorologiques ; travaux d'ingénieurs ; programmation pour ordinateurs en matière de météorologie ou de données météorologiques, services d'informations météorologiques aux usagers, analyse de données météorologiques pour des tiers ; prévisions météorologiques par l'édition de bulletins météorologiques, réalisation de recherches météorologiques et conseils météorologiques.