METALLISATIONS ET TRAITEMENTS OPTIQUES M.T.O. (S.A.)
Numéro de dépôt :
1395443
Date de dépôt :
23/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/1997
Présentation de la marque SIGNAVEX
Déposée le 23 février 1987 par la Société Anonyme (SA) METALLISATIONS ET TRAITEMENTS OPTIQUES M.T.O
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SIGNAVEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) METALLISATIONS ET TRAITEMENTS OPTIQUES M.T.O domicilié(e) 11, rue Ampère, 91300 MASSY. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.
La marque SIGNAVEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1395443.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
METALLISATIONS ET TRAITEMENTS OPTIQUES M.T.O. (S.A.) - 11, rue Ampère, 91300 MASSY. - France
CABINET MALEMONT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31
Couches minces pour applications optiques, plus particulièrement couches destinées à la réalisation de chiffres, de traits et de dessins et pièces telles que micromètres, réticules, règles graduées et similaires comportant des chiffres, traits ou dessins formés par de telles couches.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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