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Marques déposées par Messieurs MARTINOT Michel
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MICHEL DE BONNEVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICHEL DE BONNEVAL
Messieurs MARTINOT Michel

Numéro de dépôt :
1739478
Date de dépôt :
07/03/1989
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
07/03/1999
MICHEL DE BONNEVAL de Messieurs MARTINOT Michel

Présentation de la marque MICHEL DE BONNEVAL

Déposée le 7 mars 1989 par Messieurs MARTINOT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « MICHEL DE BONNEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Messieurs MARTINOT Michel, domicilié(e) 7 Rue Boucher, 10320 BOUILLYET Monsieur RUIZ José,39 Rue Jean Arson, 10390 ROSIERES - France.

La marque MICHEL DE BONNEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICHEL DE BONNEVAL est expirée depuis le 7 mars 1999.


Messieurs MARTINOT Michel - 7 Rue Boucher, 10320 BOUILLYET Monsieur RUIZ José,39 Rue Jean Arson, 10390 ROSIERES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-09

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