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Marques déposées par Messier
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MINISTOP MODULATOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINISTOP MODULATOR
Messier

Numéro de dépôt :
935062
Date de dépôt :
26/09/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MINISTOP MODULATOR

Déposée le 26 septembre 1975 par Messier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MINISTOP MODULATOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Messier domicilié(e) (soc. an.), 38, avenue Pierre-I-de-Serbie, Paris. - France.

La marque MINISTOP MODULATOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 935062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque MINISTOP MODULATOR est expirée depuis le 26 septembre 1985.

Messier a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


Messier - (soc. an.), 38, avenue Pierre-I-de-Serbie, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-482

Appareils ou dispositifs de freinage automatique pour tous véhicules aériens ou terrestres ainsi que leurs pièces détachées et éléments constitutifs.