MESSIER-BUGATTI-DOWTY, Société Anonyme, INOVEL PARC SUD
Numéro de dépôt :
3839430
Date de dépôt :
16/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2021
Présentation de la marque GREENTAXIING
Déposée par voie électronique le 16 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) MESSIER-BUGATTI-DOWTY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GREENTAXIING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-27 du 8 juillet 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MESSIER-BUGATTI-DOWTY domicilié(e) - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 019 538 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.
La marque GREENTAXIING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839430.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MESSIER-BUGATTI-DOWTY, Société Anonyme, INOVEL PARC SUD - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France - SIREN 712019538
Cabinet BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27
Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Dispositif électrotechnique, électronique ou informatique de commande, d'analyse, de gestion, de surveillance, de contrôle des éléments du train d'atterrissage d'un aéronef. Piles, batteries. Condensateurs, dispositif, composant électronique permettant de collecter, de stocker et de restituer l'énergie produite lors de la circulation au sol d'un aéronef ou lors de la phase préalable ou consécutive à l'atterrissage, lors de la phase préalable au décollage ; logiciel destiné à mouvoir, orienter, freiner, immobiliser un aéronef pour la circulation au sol ou lors de la phase préalable à l'atterrissage ; logiciel destiné à commander, analyser, gérer, surveiller, contrôler les éléments du train d'atterrissage d'un aéronef ;
Dispositif permettant de mouvoir, orienter, ralentir, immobiliser un aéronef pour la circulation au sol ou lors de la phase préalable au decollage ou consecutive à l'atterissage ; Dispositif de commande, d'analyse, de gestion, de surveillance, de contrôle des éléments du train d'atterrissage d'un aéronef ; Dispositif permettant de refroidir les éléments du train d'atterrissage d'un aéronef ou les éléments permettant de commander,analyser, gérer, surveiller, contrôler, mouvoir, orienter, ralentir, immobiliser un aéronef pendant la circulation au sol ou lors de la phase préalable au decollage ou consecutive à l'atterissage. Moteur, actionneur, réducteur, transmission permettant de mouvoir, orienter, ralentir, immobiliser un aéronef pour la circulation au sol ou lors de la phase préalable au decollage ou consecutive à l'atterissage ; Moteur, actionneur, réducteur, transmission destinés à faire tourner une ou plusieurs roues d'un aéronef permettant de mouvoir, orienter, ralentir, immobiliser cet aéronef pour la circulation au sol ou lors de la phase préalable au decollage ou consecutive à l'atterissage ;
Entretien, réparation des éléments cités ci-dessus ;
Services de formation de personnel dans le domaine des dispositifs et mécanismes permettant de mouvoir, orienter, freiner, immobiliser un aéronef pour la circulation au sol ou lors de la phase préalable au decollage ou consecutive à l'atterissage ; informations et conseils en formation en matière de dispositif et mécanisme permettant de mouvoir, orienter, freiner, immobiliser un aéronef pour la circulation au sol ou lors de la phase préalable au decollage ou consecutive à l'atterissage ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès en matière de dispositif et mécanisme permettant de mouvoir, orienter, ralentir, immobiliser un aéronef pour la circulation au sol ou lors de la phase préalable au decollage ou consecutive à l'atterissage ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels destinés à mouvoir, orienter, ralentir, immobiliser un aéronef pour la circulation au sol ou lors de la phase préalable au decollage ou consecutive à l'atterissage ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels destiné à commander, analyser, gérer, surveiller, contrôler les éléments du train d'atterrissage d'un aéronef ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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