Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU VIEUX CHENE
Numéro de dépôt :
1201361
Date de dépôt :
30/07/1980
Lieu de dépôt :
ROMANS
Présentation de la marque DOMAINE DU VIEUX CHENE
Déposée le 30 juillet 1980 par madame MESONA Paulette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « DOMAINE DU VIEUX CHENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU VIEUX CHENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201361.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE DU VIEUX CHENE est expirée depuis le 30 juillet 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-36