Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MALHERBE
Monsieur MESLIN Jean -

Numéro de dépôt :
1108222
Date de dépôt :
02/03/1979
Lieu de dépôt :
CAEN

Présentation de la marque LE MALHERBE

Déposée le 2 mars 1979 par monsieur MESLIN Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « LE MALHERBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MESLIN Jean domicilié(e) 10, Place Malherbe à CAEN 14000 - France.

La marque LE MALHERBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1108222.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LE MALHERBE est expirée depuis le 2 mars 1989.


Monsieur MESLIN Jean - - 10, Place Malherbe à CAEN 14000 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-015

Inscription le 5 mai 1992 - Transmission de propriété n°62903 - Publication au BOPI 1992-05-05

Inscription - Gage constitué n°26416 - Publication au BOPI

Pâtisserie - Confiserie - Chocolats - Cacaos - Sucre - Miel - Biscuits - Gâteaux - Glaces.