Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mes Vignes
Mes Vignes, SARL

Numéro de dépôt :
3827761
Date de dépôt :
02/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2021
Mes Vignes de Mes Vignes

Présentation de la marque Mes Vignes

Déposée par voie électronique le 2 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mes Vignes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mes Vignes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mes Vignes domicilié(e) 8 rue du couvent des cordeliers - 46800 - Montcuq - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 642 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mes Vignes domicilié(e) 8 rue du couvent des cordeliers - 46800 - Montcuq - France.

La marque Mes Vignes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mes Vignes est expirée depuis le 2 mai 2021.


Mes Vignes, SARL - 8 rue du couvent des cordeliers - 46800 - Montcuq - France - SIREN 491642013


Mes Vignes - 8 rue du couvent des cordeliers - 46800 - Montcuq - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.