Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHASSE-CROISE
Numéro de dépôt :
1520621
Date de dépôt :
22/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/1999
Présentation de la marque CHASSE-CROISE
Déposée le 22 mars 1989 par MERNISSI-JAOUAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHASSE-CROISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHASSE-CROISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1520621.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHASSE-CROISE est expirée depuis le 22 mars 1999.
MERNISSI-JAOUAD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36