Marque expirée - Marque en non vigueur

MURIELLE
MERMET Marcelle

Numéro de dépôt :
1568905
Date de dépôt :
03/01/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/01/2020

Présentation de la marque MURIELLE

Déposée le 3 janvier 1990 par MERMET Marcelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MURIELLE »

Le déposant est MERMET Marcelle domicilié(e) 114 rue de Seze - 69006 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marcelle MERMET domicilié(e) 114 rue de Seze - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MURIELLE est expirée depuis le 3 janvier 2020.


MERMET Marcelle - 114 rue de Seze - 69006 - LYON - France


Marcelle MERMET - 114 rue de Seze - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 30 juin 2000 n°2177607 - Publication au BOPI 2000-06-30

Inscription le 17 juillet 2000 - Demande de relevé de déchéance n°303794 - Publication au BOPI 2000-07-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Inscription le 25 septembre 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°307872 - Publication au BOPI 2000-09-25

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2010 n°2427901 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-14

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