SUANOVIL
Présentation de la marque SUANOVIL
Déposée le 7 février 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MERIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUANOVIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SUANOVIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642710.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUANOVIL est expirée depuis le 7 février 2021.
MERIAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2001 n°2204216 - Publication au BOPI 2001-07-31
Inscription le 31 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327799 - Publication au BOPI 2001-07-31
Inscription le 18 avril 2006 - Changement d'adresse n°432215 - Publication au BOPI 2006-04-18
Inscription le 16 octobre 2001 - Demande de relevé de déchéance n°332683 - Publication au BOPI 2001-10-16
Inscription le 26 novembre 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°335523 - Publication au BOPI 2001-11-26
Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2010 n°2456781 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-06
Inscription le 17 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°790803 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-17