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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MERCK SANTE
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NOCTYL
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOCTYL
MERCK SANTE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1517846
Date de dépôt :
07/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2019

Présentation de la marque NOCTYL

Déposée le 7 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MERCK SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOCTYL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MERCK SANTE domicilié(e) 37 rue Saint Romain,69008 LYON (dossier no 2385936) - 69008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 028 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2385936) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOCTYL est expirée depuis le 7 mars 2019.

MERCK SANTE a également déposé les autres marques suivantes : GLUTERONE , GLUCORAMA , GLUCOQUIZZ , GLUCOSENSOR , LIPHADERM , CEREPRAX , GLUCOSURE , GLUCOMILE , zyphage , LOPERACEL


MERCK SANTE Société par Actions Simplifiée - 37 rue Saint Romain,69008 LYON (dossier no 2385936) - 69008 - France - SIREN 572028033


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2385936) - 69006 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Renouvellement sans limitation n°2130174 - Publication au BOPI 1998-51

Inscription le 16 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°258068 - Publication au BOPI 1998-07-16

Inscription le 2 janvier 2003 - Changement de nature juridique n°362456 - Publication au BOPI 2003-01-02

Inscription le 2 janvier 2003 - Changement de dénomination n°362455 - Publication au BOPI 2003-01-02

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2008 n°2385936 - Publication au BOPI 2008-10-01

Inscription le 21 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°759464 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-21

Produits chimiques. Produits pharmaceutiques, hygiéniques et vétérinaires.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.