Marque expirée - Marque en non vigueur

CLEVENOT
MERCK SANTE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1354597
Date de dépôt :
13/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/2016

Présentation de la marque CLEVENOT

Déposée le 13 mai 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MERCK SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLEVENOT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MERCK SANTE domicilié(e) 37 rue Saint Romain,69008 LYON (dossier no 2305594) - 69008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 028 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2305594) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLEVENOT est expirée depuis le 13 mai 2016.

MERCK SANTE a également déposé les autres marques suivantes : GLUTERONE , GLUCORAMA , GLUCOQUIZZ , GLUCOSENSOR , LIPHADERM , CEREPRAX , GLUCOSURE , GLUCOMILE , zyphage , LOPERACEL


MERCK SANTE Société par actions simplifiée - 37 rue Saint Romain,69008 LYON (dossier no 2305594) - 69008 - France - SIREN 572028033


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2305594) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation n°2068311 - Publication au BOPI 1996-24

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2006 n°2305594 - Publication au BOPI 2006-01-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43

Inscription le 2 janvier 2003 - Changement de nature juridique n°362456 - Publication au BOPI 2003-01-02

Inscription le 22 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274168 - Publication au BOPI 1999-03-22

Inscription le 2 janvier 2003 - Changement de dénomination n°362455 - Publication au BOPI 2003-01-02

Inscription le 5 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266357 - Publication au BOPI 1998-11-05

Savons y compris savons médicinaux;parfumerie;produits de beauté, huiles essentielles;cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Tous produits, compositions et préparations pharmaceutiques et vétérinaires, remèdes médicaux, produits chimico-pharmaceutiques, produits chimiques pour médecine, le pansement, la désinfection, l'hygiène, l'art dentaire et l'art vétérinaire, produits hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.