Déposée le 28 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MERCK SANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « ASEPT APAISYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-31 du 4 août 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MERCK SANTE domicilié(e) 37 rue Saint Romain - 69008 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 028 033 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque ASEPT APAISYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3437621.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MERCK SANTE, Société par Actions Simplifiée - 37 rue Saint Romain - 69008 - LYON - France - SIREN 572028033
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-48
Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31
Renouvellement sans limitation le 1 février 2016 n°2608791 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-02-01
Inscription le 6 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°756027 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-06
Savons ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, désinfectants.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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