Espace de Soins Personnalisés pour l'Autonomie et la Sécurité des Patients
Présentation de la marque Espace de Soins Personnalisés pour l'Autonomie et la Sécurité des Patients
Déposée le 26 avril 2013 par Merck KGaA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Espace de Soins Personnalisés pour l'Autonomie et la Sécurité des Patients » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Espace de Soins Personnalisés pour l'Autonomie et la Sécurité des Patients a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001163.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Espace de Soins Personnalisés pour l'Autonomie et la Sécurité des Patients est expirée depuis le 26 avril 2023.
Merck KGaA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40