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Marques déposées par MEPAMSA
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SUNCAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUNCAT
MEPAMSA

Numéro de dépôt :
1599237
Date de dépôt :
21/06/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/06/2010

Présentation de la marque SUNCAT

Déposée le 21 juin 1990 par MEPAMSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUNCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MEPAMSA, domicilié(e) Société de droit espagnol, Ctra, ZARAGOZA Km5 NOAIN (NAVARRA) ESPAGNE (dossier no 2176697) - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2176697) - France.

La marque SUNCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUNCAT est expirée depuis le 21 juin 2010.

MEPAMSA a également déposé les autres marques suivantes : THERM'X , THERM'X


MEPAMSA - Société de droit espagnol, Ctra, ZARAGOZA Km5 NOAIN (NAVARRA) ESPAGNE (dossier no 2176697) - Espagne


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2176697) - France


Renouvellement sans limitation le 20 juin 2000 n°2176697 - Publication au BOPI 2000-06-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

Inscription le 7 juillet 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°303400 - Publication au BOPI 2000-07-07

Inscription le 6 juillet 2000 - Demande de relevé de déchéance n°303244 - Publication au BOPI 2000-07-06

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