Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORBIDDEN COLOURS
MELOIS Maurice, Emile, Désiré-Marie

Numéro de dépôt :
93491777
Date de dépôt :
05/11/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/11/2003

Présentation de la marque FORBIDDEN COLOURS

Déposée le 5 novembre 1993 par la société MELOIS Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORBIDDEN COLOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est la société MELOIS Maurice domicilié(e) 8, avenue du Pélerin, 35601 REDON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 609 200 811 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MELOIS Maurice Sté PLASTIQUES DUVAL - France.

La marque FORBIDDEN COLOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORBIDDEN COLOURS est expirée depuis le 5 novembre 2003.

MELOIS Maurice a également déposé les autres marques suivantes : LE CLIPTO , DES EMPLOIS ET DES HOMMES , BLINDO , PROTECTO


MELOIS Maurice, Emile, Désiré-Marie - 8, avenue du Pélerin, 35601 REDON CEDEX - France - SIREN 609200811


Mr MELOIS Maurice Sté PLASTIQUES DUVAL - France


Inscription le 24 août 1998 - Rejet partiel n°260692 - Publication au BOPI 1998-08-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

Support d'enregistrements magnétiques, disques accoustiques, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Articles pour reliure, matière plastique pour l'emballage (non comprise dans d'autres classes) ; Publicité.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).