Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSIC DE PARFUM SOL
MELODIE DES NOTES, SAS

Numéro de dépôt :
3985507
Date de dépôt :
25/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2023
MUSIC DE PARFUM SOL de MELODIE DES NOTES

Présentation de la marque MUSIC DE PARFUM SOL

Déposée par voie électronique le 25 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MELODIE DES NOTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MUSIC DE PARFUM SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MELODIE DES NOTES domicilié(e) 14 Rue Charles V - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 278 989 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MELODIE DES NOTES, M. Jean michel PONTIER domicilié(e) 14 Rue Charles V - 75004 - PARIS - France.

La marque MUSIC DE PARFUM SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985507.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSIC DE PARFUM SOL est expirée depuis le 25 février 2023.

MELODIE DES NOTES a également déposé les autres marques suivantes : MUSIC DE PARFUM DO , MUSIC DE PARFUM LA , MUSIC DE PARFUM MI , MUSIC DE PARFUM MEZZO PIANO , MUSIC DE PARFUM SOTTO VOCE , MUSIC DE PARFUM RE , MUSIC DE PARFUM FA , MUSIC DE PARFUM SI , MUSIC DE PARFUM PIANISSIMO , MUSIC DE PARFUM FORTE


MELODIE DES NOTES, SAS - 14 Rue Charles V - 75004 - PARIS - France - SIREN 791278989


MELODIE DES NOTES, M. Jean michel PONTIER - 14 Rue Charles V - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Inscription le 5 août 2016 - Transmission totale de propriété n°676552 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-05

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres.