Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEG PERFORMANCE ENERGIE GAZ
Mekbel Ali

Numéro de dépôt :
3785375
Date de dépôt :
26/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2020
PEG PERFORMANCE ENERGIE GAZ de Mekbel Ali

Présentation de la marque PEG PERFORMANCE ENERGIE GAZ

Déposée le 26 novembre 2010 par Mekbel Ali auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEG PERFORMANCE ENERGIE GAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est Mekbel Ali domicilié(e) 11 Pierre Rebiere - 95140 - GARGES LES GONESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mekbel Ali domicilié(e) 11 Pierre Rebiere - 95140 - GARGES LES GONESSE - France.

La marque PEG PERFORMANCE ENERGIE GAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEG PERFORMANCE ENERGIE GAZ est expirée depuis le 26 novembre 2020.


Mekbel Ali - 11 Pierre Rebiere - 95140 - GARGES LES GONESSE - France


Mekbel Ali - 11 Pierre Rebiere - 95140 - GARGES LES GONESSE - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Inscription le 30 mai 2012 - Rejet partiel n°576494 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-30

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