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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL
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TOULOUSE-LAUTREC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOULOUSE-LAUTREC
MEILLAND INTERNATIONAL, société anonyme

Numéro de dépôt :
92410732
Date de dépôt :
12/03/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/2022

Présentation de la marque TOULOUSE-LAUTREC

Déposée le 12 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOULOUSE-LAUTREC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL domicilié(e) Domaine de Saint-André, LE CANNET DES MAURES, 83340 LE LUC EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 674 413 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Hélène JOURDAN, MEILLAND INTERNATIONAL, S.A. domicilié(e) Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures, 83340 LE LUC EN PROVENCE - France.

La marque TOULOUSE-LAUTREC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOULOUSE-LAUTREC est expirée depuis le 12 mars 2022.

MEILLAND INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : DESTINY , FAROUCHE , GALAXY , JACQUELINE NEBOUT , NASTASSJA , GILBERT BECAUD , PATIO ROSES , WAPITI , PRINCESSE DE MONACO , MARIANNE


MEILLAND INTERNATIONAL, société anonyme - Domaine de Saint-André, LE CANNET DES MAURES, 83340 LE LUC EN PROVENCE - France - SIREN 300674413


Mme Hélène JOURDAN, MEILLAND INTERNATIONAL, S.A. - Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures, 83340 LE LUC EN PROVENCE - France


Renouvellement sans limitation le 20 février 2002 n°2216500 - Publication au BOPI 2002-02-20

Inscription le 9 septembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°205884 - Publication au BOPI 1996-09-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2012 n°2494767 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-03-21

Roses et rosiers et leur matériel de multiplication tels que greffons, boutures, écussons