Marque expirée - Marque en non vigueur

TAM-TAM
MEILLAND INTERNATIONAL Société anonyme

Numéro de dépôt :
97672922
Date de dépôt :
03/04/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/2017

Présentation de la marque TAM-TAM

Déposée le 3 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TAM-TAM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL domicilié(e) Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2338318) - 83340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 674 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEILLAND INTERNATIONAL S.A C/o Aline CONVERSET domicilié(e) Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2338318) - 83340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TAM-TAM est expirée depuis le 3 avril 2017.

MEILLAND INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : DESTINY , FAROUCHE , GALAXY , JACQUELINE NEBOUT , NASTASSJA , GILBERT BECAUD , PATIO ROSES , WAPITI , PRINCESSE DE MONACO , MARIANNE


MEILLAND INTERNATIONAL Société anonyme - Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2338318) - 83340 - France - SIREN 300674413


MEILLAND INTERNATIONAL S.A C/o Aline CONVERSET - Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2338318) - 83340 - France


Renouvellement sans limitation le 2 avril 2007 n°2338318 - Publication au BOPI 2007-04-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-38

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

Produits horticoles (ni préparés, ni transformés) à l'exception des choux; plantes vivantes à l'exception des choux; fleurs naturelles notamment des roses et des rosiers et leur matériel de multiplication, tels que boutures, greffons, écussons