Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANDY DE MEILLAND
MEILLAND INTERNATIONAL, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
93495596
Date de dépôt :
02/12/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/12/2013

Présentation de la marque SANDY DE MEILLAND

Déposée le 2 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANDY DE MEILLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL domicilié(e) Domaine de Saint-André, LE CANNET DES MAURES,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2253747) - 83340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 674 413 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Aline CONVERSET c/o MEILLAND INTERNATIONAL S.A. domicilié(e) Domaine de Saint-André, LE CANNET DES MAURES,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2253747) - 83340 - France.

La marque SANDY DE MEILLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANDY DE MEILLAND est expirée depuis le 1 décembre 2013.

MEILLAND INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : DESTINY , FAROUCHE , GALAXY , JACQUELINE NEBOUT , NASTASSJA , GILBERT BECAUD , PATIO ROSES , WAPITI , PRINCESSE DE MONACO , MARIANNE


MEILLAND INTERNATIONAL, SOCIETE ANONYME - Domaine de Saint-André, LE CANNET DES MAURES,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2253747) - 83340 - France - SIREN 300674413


Mme Aline CONVERSET c/o MEILLAND INTERNATIONAL S.A. - Domaine de Saint-André, LE CANNET DES MAURES,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2253747) - 83340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Inscription le 23 octobre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°380038 - Publication au BOPI 2003-10-23

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2003 n°2253747 - Publication au BOPI 2003-12-01

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Roses et rosiers