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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL
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PATIO ROSES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PATIO ROSES
MEILLAND INTERNATIONAL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1497322
Date de dépôt :
27/10/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/10/2008

Présentation de la marque PATIO ROSES

Déposée le 27 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PATIO ROSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL domicilié(e) Domaine de Saint-André, LE CANNET DES MAURES, 83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2129166) - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 674 413 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Aline CONVERSET domicilié(e) (dossier no 2129166) - France.

La marque PATIO ROSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 26 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATIO ROSES est expirée depuis le 27 octobre 2008.

MEILLAND INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : DESTINY , FAROUCHE , GALAXY , JACQUELINE NEBOUT , NASTASSJA , GILBERT BECAUD , WAPITI , PRINCESSE DE MONACO , MARIANNE , TUTTI FRUTTI


MEILLAND INTERNATIONAL, société anonyme - Domaine de Saint-André, LE CANNET DES MAURES, 83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2129166) - France - SIREN 300674413


Mme Aline CONVERSET - (dossier no 2129166) - France


Renouvellement sans limitation le 22 octobre 1998 n°2129166 - Publication au BOPI 1998-10-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

Inscription le 20 octobre 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°265148 - Publication au BOPI 1998-10-20

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux, et périodiques;livres;photographies;papeterie;caractères d'imprimerie;clichés.Fleurs artificielles. Roses et rosiers.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.