Déposée le 18 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MEILLAND STAR ROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-26 du 30 juin 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL domicilié(e) Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures, 83340 LE LUC EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 674 413 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MEILLAND INTERNATIONAL, S.A., Mme Hélène JOURDAN domicilié(e) Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures, 83340 LE LUC EN PROVENCE - France.
La marque MEILLAND STAR ROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572905.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEILLAND INTERNATIONAL, SOCIETE ANONYME - Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures, 83340 LE LUC EN PROVENCE - France - SIREN 300674413
MEILLAND INTERNATIONAL, S.A., Mme Hélène JOURDAN - Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures, 83340 LE LUC EN PROVENCE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43
Inscription le 28 septembre 1999 - Rejet partiel n°285467 - Publication au BOPI 1999-09-28
Inscription le 17 mai 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°412495 - Publication au BOPI 2005-05-17
Renouvellement sans limitation le 17 mai 2005 n°2288386 - Publication au BOPI 2005-05-17
Publication - Publication le 30 juin 1995 au BOPI 1995-26
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2015 n°2591996 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-06-29
Papier, carton, produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; sacs, sachets, pochettes, feuilles d'emballage en matières plastiques Fleurs artificielles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines semences ; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles notamment des roses et des rosiers et leur matériel de multiplication tel que boutures, greffons, écussons.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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