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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL
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FREDERIC MISTRAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FREDERIC MISTRAL
MEILLAND INTERNATIONAL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
93486544
Date de dépôt :
01/10/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/10/2023

Présentation de la marque FREDERIC MISTRAL

Déposée le 1 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FREDERIC MISTRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL domicilié(e) Domaine de Saint-André, LE CANNET DES MAURES, 83340 LE LUC EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 674 413 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Hélène JOURDAN, MEILLAND INTERNATIONAL, S.A. domicilié(e) Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures, 83340 LE LUC EN PROVENCE - France.

La marque FREDERIC MISTRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FREDERIC MISTRAL est expirée depuis le 1 octobre 2023.

MEILLAND INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : DESTINY , FAROUCHE , GALAXY , JACQUELINE NEBOUT , NASTASSJA , GILBERT BECAUD , PATIO ROSES , WAPITI , PRINCESSE DE MONACO , MARIANNE


MEILLAND INTERNATIONAL, Société anonyme - Domaine de Saint-André, LE CANNET DES MAURES, 83340 LE LUC EN PROVENCE - France - SIREN 300674413


Mme Hélène JOURDAN, MEILLAND INTERNATIONAL, S.A. - Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures, 83340 LE LUC EN PROVENCE - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-25

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2003 n°2250163 - Publication au BOPI 2003-09-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14

Inscription le 9 septembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°205884 - Publication au BOPI 1996-09-09

Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2013 n°2543363 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-10-30

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