Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EDEN
MEILLAND INTERNATIONAL société anonyme

Numéro de dépôt :
3323339
Date de dépôt :
04/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
EDEN de MEILLAND INTERNATIONAL

Présentation de la marque EDEN

Déposée le 4 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EDEN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEILLAND INTERNATIONAL domicilié(e) Domaine de Saint-André LE CANNET DES MAURES - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 674 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Aline CONVERSET C/o MEILLAND INTERNATIONAL S.A domicilié(e) Domaine de Saint-André Le Cannet des Maures - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MEILLAND INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : DESTINY , FAROUCHE , GALAXY , JACQUELINE NEBOUT , NASTASSJA , GILBERT BECAUD , PATIO ROSES , WAPITI , PRINCESSE DE MONACO , MARIANNE


MEILLAND INTERNATIONAL société anonyme - Domaine de Saint-André LE CANNET DES MAURES - France - SIREN 300674413


Mme Aline CONVERSET C/o MEILLAND INTERNATIONAL S.A - Domaine de Saint-André Le Cannet des Maures - France


Inscription le 4 avril 2005 - retrait partiel n°410188 - Publication au BOPI 2005-04-04

Inscription le 30 août 2005 - Rejet total n°417239 - Publication au BOPI 2005-08-30

Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51

Produits horticoles (ni préparés, ni transformés), plantes vivantes et fleurs naturelles notamment des roses et des rosiers et leur matériel de multiplication à savoir boutures, greffons, écussons.