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Marques déposées par la société MEILLAND INTERNATIONAL
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COMTESSE JEANNE DE FLANDRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMTESSE JEANNE DE FLANDRE
MEILLAND INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
92428817
Date de dépôt :
24/07/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/07/2012

Présentation de la marque COMTESSE JEANNE DE FLANDRE

Déposée le 24 juillet 1992 par la société MEILLAND INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMTESSE JEANNE DE FLANDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est la société MEILLAND INTERNATIONAL domicilié(e) SOCIETE ANONYME, DOMAINE DE SAINT-ANDRE, LE CANNET DES MAURES,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2223690) - 83340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 674 413 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MEILLAND INTERNATIONAL S.A. domicilié(e) Mme Aline CONVERSET, Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures,83340 Le Luc en Provence (dossier no 2223690) - 83340 - France.

La marque COMTESSE JEANNE DE FLANDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMTESSE JEANNE DE FLANDRE est expirée depuis le 24 juillet 2012.

MEILLAND INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : DESTINY , FAROUCHE , GALAXY , JACQUELINE NEBOUT , NASTASSJA , GILBERT BECAUD , PATIO ROSES , WAPITI , PRINCESSE DE MONACO , MARIANNE


MEILLAND INTERNATIONAL - SOCIETE ANONYME, DOMAINE DE SAINT-ANDRE, LE CANNET DES MAURES,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2223690) - 83340 - France - SIREN 300674413


MEILLAND INTERNATIONAL S.A. - Mme Aline CONVERSET, Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures,83340 Le Luc en Provence (dossier no 2223690) - 83340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01

Inscription le 23 septembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°354851 - Publication au BOPI 2002-09-23

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2002 n°2223690 - Publication au BOPI 2002-06-25

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Roses et rosiers, et leur matériel de multiplication tels que greffons, boutures écussons