Marque expirée - Marque en non vigueur

SCARLET GEM
MEILLAND Alain, Antoine
MEILLAND Michèle, Françoise, Paule épouse de Raymond, Claude RICHARDIER

Numéro de dépôt :
1370364
Date de dépôt :
05/09/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/09/2016

Présentation de la marque SCARLET GEM

Déposée le 5 septembre 1986 par MEILLAND Alain et MEILLAND Michèle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCARLET GEM »

Les déposants sont MEILLAND Alain, Antoine domicilié(e) 59 Chemin des Nielles,06600 ANTIBES (dossier no 2323323) - 06600 - France et MEILLAND Michèle, Françoise, Paule épouse de Raymond, Claude RICHARDIER domicilié(e) 65 Rue du Prof.Déperet,69160 TASSIN LA DEMI LUNE (dossier no 2323323) - 69160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aline CONVERSET domicilié(e) Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2323323) - 83340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SCARLET GEM est expirée depuis le 5 septembre 2016.

MEILLAND Alain a également déposé les autres marques suivantes : TAMANGO , PEACE , SONIA MEILLAND , ORANGE FLAME , KABUKI , PAPA MEILLAND , TRAVIATA , MARIA CALLAS , ARIANNA , SORRAYA


MEILLAND Alain, Antoine - 59 Chemin des Nielles,06600 ANTIBES (dossier no 2323323) - 06600 - France

MEILLAND Michèle, Françoise, Paule épouse de Raymond, Claude RICHARDIER - 65 Rue du Prof.Déperet,69160 TASSIN LA DEMI LUNE (dossier no 2323323) - 69160 - France


Aline CONVERSET - Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures,83340 LE LUC EN PROVENCE (dossier no 2323323) - 83340 - France


Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2006 n°2323323 - Publication au BOPI 2006-09-19

Renouvellement sans limitation n°2074260 - Publication au BOPI 1996-40

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07

Inscription le 23 septembre 1996 - Changement d'adresse n°206418 - Publication au BOPI 1996-09-23

Inscription - Transmission de propriété n°22613 - Publication au BOPI

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles et, notamment, des roses et rosiers; fleurs artificielles

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.