Marque renouvelée - Marque en vigueur

PEACE
MEILLAND Alain, Antoine
MEILLAND Michèle, Françoise, Paule, épouse de Raymond, Claude RICHARDIER

Numéro de dépôt :
1350878
Date de dépôt :
11/04/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/04/2026

Présentation de la marque PEACE

Déposée le 11 avril 1986 par MEILLAND Alain et MEILLAND Michèle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PEACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont MEILLAND Alain, Antoine domicilié(e) 59, Chemin des Nielles - 06600 - ANTIBES - France et MEILLAND Michèle, Françoise, Paule, épouse de Raymond, Claude RICHARDIER domicilié(e) 65, rue du Prof. Deperet - 69160 - TASSIN LA DEMI-LUNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Hélène JOURDAN, MEILLAND INTERNATIONAL, S.A. domicilié(e) Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France.

La marque PEACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PEACE arrivera à expiration en date du 11 avril 2026.

MEILLAND Alain a également déposé les autres marques suivantes : TAMANGO , SCARLET GEM , SONIA MEILLAND , ORANGE FLAME , KABUKI , PAPA MEILLAND , TRAVIATA , MARIA CALLAS , ARIANNA , SORRAYA


MEILLAND Alain, Antoine - 59, Chemin des Nielles - 06600 - ANTIBES - France

MEILLAND Michèle, Françoise, Paule, épouse de Raymond, Claude RICHARDIER - 65, rue du Prof. Deperet - 69160 - TASSIN LA DEMI-LUNE - France


Mme Hélène JOURDAN, MEILLAND INTERNATIONAL, S.A. - Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France


Renouvellement sans limitation le 14 avril 2006 n°2312741 - Publication au BOPI 2006-04-14

Renouvellement sans limitation n°2066249 - Publication au BOPI 1996-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39

Inscription le 11 avril 1996 - Transmission de propriété n°200122 - Publication au BOPI 1996-04-11

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2016 n°2613745 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-24

Inscription le 28 décembre 2016 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°691777 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-12-28

Fleurs artificielles. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, et notamment des roses et rosiers.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.