Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCULTY - FORM
MEIER Serge

Numéro de dépôt :
93466379
Date de dépôt :
27/04/1993
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/04/2003

Présentation de la marque SCULTY - FORM

Déposée le 27 avril 1993 par MEIER Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCULTY - FORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est MEIER Serge, domicilié(e) 14, rue Emile Roux, 57000 METZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEIER Serge - France.

La marque SCULTY - FORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCULTY - FORM est expirée depuis le 27 avril 2003.

MEIER Serge a également déposé les autres marques suivantes : TATAMI FOOMY , MASTER FOOMY , PLUS OU MOINS , JEU CALCUL , Divinato , MP MANIA PUBLICATION , LE PROF. , YOGI-FOOMY , Véli-Vélo Pub! , WIGO


MEIER Serge - 14, rue Emile Roux, 57000 METZ - France


MEIER Serge - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-41

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Substances diététiques à usage médical.Journeaux, revues, imprimés.Articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].