Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MEGACITE
Numéro de dépôt :
1743370
Date de dépôt :
03/01/1991
Lieu de dépôt :
AMIENS
Date d'expiration :
03/01/2001
Présentation de la marque MEGACITE
Déposée le 3 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) MEGACITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AMIENS), la marque française « MEGACITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MEGACITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743370.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 22 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274113 - Publication au BOPI 1999-03-22