Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARSCIMED
MEDSENIC, SAS

Numéro de dépôt :
4222090
Date de dépôt :
30/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2025
ARSCIMED de MEDSENIC

Présentation de la marque ARSCIMED

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEDSENIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARSCIMED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MEDSENIC domicilié(e) Paris Biotech Santé, 24 rue du Fbg St Jacques - 75014 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 761 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEDSENIC, Mme. Véronique Pomi domicilié(e) Paris Biotech Santé, 24 rue du Fbg St Jacques - 75014 - Paris - France.

La marque ARSCIMED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARSCIMED arrivera à expiration en date du 30 octobre 2025.


MEDSENIC, SAS - Paris Biotech Santé, 24 rue du Fbg St Jacques - 75014 - Paris - France - SIREN 527761530


MEDSENIC, Mme. Véronique Pomi - Paris Biotech Santé, 24 rue du Fbg St Jacques - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Produits pharmaceutiques et vétérinaires.