Déposée le 23 octobre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEDITEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « le Marché Provençal »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEDITEA domicilié(e) 296 Chemin des Matouses,84470 CHATEAUNEUF DE GADAGNE - 84470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 342 993 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEXTMARQ domicilié(e) 3 Rue Adanson,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France.
C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEDITEA SARL - 296 Chemin des Matouses,84470 CHATEAUNEUF DE GADAGNE - 84470 - France - SIREN 393342993
NEXTMARQ - 3 Rue Adanson,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-16
Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48
Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre « Gallus ») et gibier ; extraits de viande ; olives conservées, séchées et cuites bénéficiant des appellations d'origine protégées OLIVES CASSEES DE LA VALLEE DES BAUX DE PROVENCE et OLIVES NOIRES DE LA VALLEE DES BAUX DE PROVENCE ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles d'olive bénéficiant des appellations d'origine contrôlée comportant le terme Provence et graisses comestibles, plats cuisinés frais, ambiants, surgelés, à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits et légumes ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée MIEL DE PROVENC, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
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