Marque expirée - Marque en non vigueur

le Marché Provençal
MEDITEA SARL

Numéro de dépôt :
3458152
Date de dépôt :
23/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
23/10/2016
le Marché Provençal de MEDITEA

Présentation de la marque le Marché Provençal

Déposée le 23 octobre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEDITEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « le Marché Provençal »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEDITEA domicilié(e) 296 Chemin des Matouses,84470 CHATEAUNEUF DE GADAGNE - 84470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 342 993 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEXTMARQ domicilié(e) 3 Rue Adanson,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le Marché Provençal est expirée depuis le 23 octobre 2016.

MEDITEA a également déposé les autres marques suivantes : Olivade de Poivrons , L'IDEE BIO , LA PALETTE DES SAVEURS DE PROVENCE , POUR FAIRE CHANTER LE SOLEIL , PISTOUNADE , APERISOUP , LOU RIGALOU


MEDITEA SARL - 296 Chemin des Matouses,84470 CHATEAUNEUF DE GADAGNE - 84470 - France - SIREN 393342993


NEXTMARQ - 3 Rue Adanson,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre « Gallus ») et gibier ; extraits de viande ; olives conservées, séchées et cuites bénéficiant des appellations d'origine protégées OLIVES CASSEES DE LA VALLEE DES BAUX DE PROVENCE et OLIVES NOIRES DE LA VALLEE DES BAUX DE PROVENCE ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles d'olive bénéficiant des appellations d'origine contrôlée comportant le terme Provence et graisses comestibles, plats cuisinés frais, ambiants, surgelés, à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits et légumes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée MIEL DE PROVENC, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.