Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PALETTE DES SAVEURS DE PROVENCE
MEDITEA, SARL

Numéro de dépôt :
3938087
Date de dépôt :
31/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2022
LA PALETTE DES SAVEURS DE PROVENCE de MEDITEA

Présentation de la marque LA PALETTE DES SAVEURS DE PROVENCE

Déposée le 31 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEDITEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PALETTE DES SAVEURS DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEDITEA domicilié(e) 296 Chemin des Matouses - 84470 - CHATEAUNEUF DE GADAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 342 993 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NextMarq domicilié(e) 13 rue du Puits Neuf - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.

La marque LA PALETTE DES SAVEURS DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PALETTE DES SAVEURS DE PROVENCE est expirée depuis le 31 juillet 2022.

MEDITEA a également déposé les autres marques suivantes : Olivade de Poivrons , L'IDEE BIO , POUR FAIRE CHANTER LE SOLEIL , PISTOUNADE , APERISOUP , le Marché Provençal , LOU RIGALOU


MEDITEA, SARL - 296 Chemin des Matouses - 84470 - CHATEAUNEUF DE GADAGNE - France - SIREN 393342993


NextMarq - 13 rue du Puits Neuf - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Papier ; carton ; produits de l'imprimerie ; emballages et matériaux d'emballage en papier ou en matières plastiques ; sacs, feuilles et sachets en papier ou en matières plastiques pour l'emballage et l'emmagasinage de produits alimentaires ; matériaux plastiques pour l'emballage ; film plastique pour l'emballage ;

Verrerie (récipients) et récipients à usage domestique ; récipients en verre destinés à contenir et conserver des aliments ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine et faïence ;

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; fruits conservés, congelés, séchés et cuits (à l'exception des olives) ; olives bénéficiant des appellations d'origine protégée “ Olives cassées de la Vallée des Baux de Provence ” et “ Olives noires de la Vallée des Baux de Provence ” ; plats cuisinés frais, ambiants, et en conserve, à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits et légumes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, tapenades, anchoïades, produits alimentaires à toaster et à tartiner à base de fruits et légumes.