Déposée le 30 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) MEDICREA INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Osmosys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-45 du 7 novembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEDICREA INTERNATIONAL domicilié(e) 14 Porte du Grand Lyon - 01700 - NEYRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 175 807 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LLR, domicilié(e) Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France.
La marque Osmosys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248426.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEDICREA INTERNATIONAL, Société Anonyme - 14 Porte du Grand Lyon - 01700 - NEYRON - France - SIREN 393175807
LLR, - Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France
Inscription le 10 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°392177 - Publication au BOPI 2004-05-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-10
Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2013 n°2526554 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-04-05
Inscription le 22 mai 2013 - Changement d'adresse n°601458 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-22
Inscription le 3 août 2018 - Changement d'adresse n°730605 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-08-03
Inscription le 18 janvier 2019 - Constitution de gage n°746413 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-18
Inscription le 20 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802227 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20
Préparations et substances chimiques à usage médical et chirurgical, à savoir substituts osseux pour la chirurgie orthopédique. Matériels et articles orthopédiques ; membres artificiels ; implants osseux ; substituts osseux.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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