Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MEDAILLES SOUVENIRS
/
MS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MS
MEDAILLES SOUVENIRS S.A.

Numéro de dépôt :
99781289
Date de dépôt :
17/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/03/2009

Présentation de la marque MS

Déposée le 17 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) MEDAILLES SOUVENIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEDAILLES SOUVENIRS domicilié(e) ZAC de la Vierge Noire, Pôle d'activité de l'Aéropôle, 29200 MORLAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 724 791 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves DEBAY CABINET DEBAY - France.

La marque MS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MS est expirée depuis le 17 mars 2009.

MEDAILLES SOUVENIRS a également déposé les autres marques suivantes : Médaille Souvenir , MEDAL souvenir


MEDAILLES SOUVENIRS S.A. - ZAC de la Vierge Noire, Pôle d'activité de l'Aéropôle, 29200 MORLAIX - France - SIREN 420724791


Yves DEBAY CABINET DEBAY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Objets gravés, notamment médailles, en matériaux métalliques ou alliages. Objets gravés, notamment médailles, en matériaux non métalliques, tels que marbre, pierre, bois, plâtre ou matériau reconstitué. Objets gravés, notamment médailles, en matériaux non métalliques, tels que verre, cristal, porcelaine.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.