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Marques déposées par Me ROUSSEAU Chantal
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BERNADETTE CHARLOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERNADETTE CHARLOT
Me ROUSSEAU Chantal

Numéro de dépôt :
1340108
Date de dépôt :
21/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/10/1995

Présentation de la marque BERNADETTE CHARLOT

Déposée le 21 octobre 1985 par Me ROUSSEAU Chantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BERNADETTE CHARLOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Me ROUSSEAU Chantal, domicilié(e) "Le Clos Descroizilles", 6, rampe Saint-Hilaire, 76000 ROUEN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DALIGAULT. - France.

La marque BERNADETTE CHARLOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1340108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERNADETTE CHARLOT est expirée depuis le 21 octobre 1995.


Me ROUSSEAU Chantal - "Le Clos Descroizilles", 6, rampe Saint-Hilaire, 76000 ROUEN. - France


DALIGAULT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27

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