Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BERNADETTE CHARLOT
Numéro de dépôt :
1340108
Date de dépôt :
21/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/10/1995
Présentation de la marque BERNADETTE CHARLOT
Déposée le 21 octobre 1985 par Me ROUSSEAU Chantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BERNADETTE CHARLOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BERNADETTE CHARLOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1340108.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERNADETTE CHARLOT est expirée depuis le 21 octobre 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27