Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATON
Me LIU SHU YING
Mr FRANCIS SCHERTZ DE LENCLOS

Numéro de dépôt :
3052971
Date de dépôt :
21/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/2010

Présentation de la marque ATON

Déposée le 21 septembre 2000 par Me LIU SHU YING et monsieur FRANCIS SCHERTZ DE LENCLOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-43 du 27 octobre 2000.

Les déposants sont Me LIU SHU YING, domicilié(e) No 10 XI CUI YUAN LIAN MENG XIAO QU, SHIJIAZHUANG CITY, HEBEI PROVINCE, CHINA - France et monsieur FRANCIS SCHERTZ DE LENCLOS domicilié(e) 14 AVENUE ROBERT SCHUMAN, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCIS SCHERTZ DE LENCLOS - France.

La marque ATON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3052971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATON est expirée depuis le 21 septembre 2010.


Me LIU SHU YING - No 10 XI CUI YUAN LIAN MENG XIAO QU, SHIJIAZHUANG CITY, HEBEI PROVINCE, CHINA - France

Mr FRANCIS SCHERTZ DE LENCLOS - 14 AVENUE ROBERT SCHUMAN, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France


FRANCIS SCHERTZ DE LENCLOS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-09

Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43

Metaux précieux et leurs alliages. Joallerie, bijouterie, pierres précieuses. Horlogerie et instruments chronométriques Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises. Parapluies, parasols et cannes. Fouets et sellerie Vêtements, chaussures, chapellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.