SEBBIOS
Présentation de la marque SEBBIOS
Déposée le 27 avril 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEBBIOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SEBBIOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589229.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEBBIOS est expirée depuis le 27 avril 2010.
MCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41
Renouvellement sans limitation le 14 avril 2000 n°2170472 - Publication au BOPI 2000-04-14
Inscription le 8 mars 2000 - Changement d'adresse n°298038 - Publication au BOPI 2000-03-08
Inscription le 14 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234175 - Publication au BOPI 1997-03-14
Inscription le 14 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234174 - Publication au BOPI 1997-03-14
Inscription le 25 janvier 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°168482 - Publication au BOPI 1994-01-25