Déposée le 11 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) McCAIN ALIMENTAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « THE DINERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-16 du 19 avril 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) McCAIN ALIMENTAIRE domicilié(e) Zone Industrielle Pont Maud, 62440 HARNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 442 726 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.
La marque THE DINERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615175.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
McCAIN ALIMENTAIRE, société anonyme - Zone Industrielle Pont Maud, 62440 HARNES - France - SIREN 320442726
NOVAMARK - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34
Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Plats préparés à base de viande, d'extraits de viande, de poulet, de poisson, de légumes conservés. Beignets de poulet, poulet frit, pièces de poulets panés, légumes en beignet, petits pains salés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Baguettes de pain fourrées.Pizzas.Galettes avec garnitures de pommes de terre.Plats préparés à base de riz, de pâtes
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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