Déposée le 15 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) Mc CAIN ALIMENTAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SANDWICH AMERICAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-21 du 28 mai 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Mc CAIN ALIMENTAIRE domicilié(e) Parc d'Entreprises de la Motte du Bois,62440 HARNES (dossier no 2238141) - 62440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 442 726 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2238141) - 92593 - France.
La marque SANDWICH AMERICAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464112.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mc CAIN ALIMENTAIRE, SA à directoire - Parc d'Entreprises de la Motte du Bois,62440 HARNES (dossier no 2238141) - 62440 - France - SIREN 320442726
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2238141) - 92593 - France
Renouvellement sans limitation le 3 mars 2003 n°2238141 - Publication au BOPI 2003-03-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40
Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Préparations faites de céréales, pain, petits pains, sandwiches, produits de biscuiterie et de confiserie, viennoiserie salée et sucrée, tous ces produits étant surgelés
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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