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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MC CAIN ALIMENTAIRE
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BELLE D'ARTOIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BELLE D'ARTOIS
MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1319241
Date de dépôt :
29/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2025

Présentation de la marque BELLE D'ARTOIS

Déposée le 29 avril 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MC CAIN ALIMENTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLE D'ARTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MC CAIN ALIMENTAIRE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE - 62440 - HARNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 442 726 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France.

La marque BELLE D'ARTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BELLE D'ARTOIS arrivera à expiration en date du 29 avril 2025.

MC CAIN ALIMENTAIRE a également déposé les autres marques suivantes : 1 2 3 , MC CAIN , POM'FRIPONNES , Tom Aspirtou , Gilles Dévoretou , Gilles Devoretou. Avaler 1000 frites en 1 seule fois. Il n'y a que lui qui peut faire ça Mc Cain , PROVENÇAL POTATOES , Mc Cain just au four cuisson sans odeur , Mc Cain Tradition 100% coeur de Bintje , PIZZA AMERICAINE MC CAIN COUNTRY


MC CAIN ALIMENTAIRE, Société par actions simplifiée - ZONE INDUSTRIELLE - 62440 - HARNES - France - SIREN 320442726


NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-03

Renouvellement sans limitation n°2048451 - Publication au BOPI 1995-28

Inscription - Transmission de propriété n°36176 - Publication au BOPI

Inscription le 6 juin 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°185801 - Publication au BOPI 1995-06-06

Inscription le 30 mai 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°185587 - Publication au BOPI 1995-05-30

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2005 n°2283017 - Publication au BOPI 2005-03-01

Inscription le 16 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°592812 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-16

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2015 n°2577116 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-01-27

Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus", et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.