Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PAPILLOT'S
Mc CAIN ALIMENTAIRE Société anonyme à directoire

Numéro de dépôt :
3330718
Date de dépôt :
21/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
PAPILLOT\'S de Mc CAIN ALIMENTAIRE à directoire

Présentation de la marque PAPILLOT'S

Déposée le 21 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) Mc CAIN ALIMENTAIRE à directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAPILLOT'S »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Mc CAIN ALIMENTAIRE à directoire domicilié(e) Parc d'Entreprise de la Motte du Bois,62440 HARNES - 62440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 442 726 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Mc CAIN ALIMENTAIRE à directoire a également déposé les autres marques suivantes : LES SELECTIONS CUISINE , POTATO NACHITO , MCCAIN AMERICAN BBQ ROSTY'S , GINA PATERSON , MCCAIN SPEEDY POTATOES , MCCAIN AMERICAN CLUB , (Marque figurative) , CAJUN SLICY , MC CAIN ROSTY'S NUGGETS , PIZZA TENDERCRISP L'AUTHENTIQUE PATE MOELLEUSE ET CROUSTILLANTE


Mc CAIN ALIMENTAIRE Société anonyme à directoire - Parc d'Entreprise de la Motte du Bois,62440 HARNES - 62440 - France - SIREN 320442726


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET - 92593 - France


Inscription le 7 novembre 2007 - Rejet total n°463494 - Publication au BOPI 2007-11-07

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Plats cuisinés sous forme de papillotes de légumes.