Déposée le 21 août 1995 par la Société Anonyme (SA) Mc CAIN ALIMENTAIRE à Directoire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DEEP DISH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-39 du 29 septembre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Mc CAIN ALIMENTAIRE à Directoire domicilié(e) PARC D'ENTREPRISES DE LA MOTTE DU BOIS,62440 HARNES (dossier no 2294282) - 62440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 442 726 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2294282) - 92593 - France.
La marque DEEP DISH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585229.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mc CAIN ALIMENTAIRE Société anonyme à Directoire - PARC D'ENTREPRISES DE LA MOTTE DU BOIS,62440 HARNES (dossier no 2294282) - 62440 - France - SIREN 320442726
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2294282) - 92593 - France
Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2005 n°2294282 - Publication au BOPI 2005-07-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09
Publication - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1995-39
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices ; glaces à rafraîchir ; pizza ; plats préparés à l'exception des plats cuisinés pour animaux
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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