Déposée le 7 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) mbm
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Royal Taurine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-18 du 2 mai 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) mbm domicilié(e) 13 Rue du 4 Septembre - 40000 - MONT DE MARSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 359 070 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, mbm, M. Mollet Benoit domicilié(e) 13 Rue du 4 Septembre - 40000 - MONT DE MARSAN - France.
La marque Royal Taurine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4083059.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
mbm, SAS - 13 Rue du 4 Septembre - 40000 - MONT DE MARSAN - France - SIREN 492359070
mbm, M. Mollet Benoit - 13 Rue du 4 Septembre - 40000 - MONT DE MARSAN - France
Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18
Inscription le 6 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°639889 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-06
Inscription le 20 janvier 2015 - Rejet partiel n°640817 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-20
Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12
Inscription le 19 mai 2015 - Concession de licence n°649092 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-19
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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