French Energy
Présentation de la marque French Energy
Déposée le 24 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MBM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « French Energy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque French Energy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071784.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque French Energy est expirée depuis le 24 février 2024.
MBM a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Inscription le 9 décembre 2014 - Rejet partiel n°637874 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-09
Inscription le 9 décembre 2014 - Rejet partiel n°637872 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-09
Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11