ACTUALITES DE L ARDECHE ET DE LA DROME JOURNAL DE TOURNON ET D ANNONAY
Présentation de la marque ACTUALITES DE L ARDECHE ET DE LA DROME JOURNAL DE TOURNON ET D ANNONAY
Déposée le 26 juin 1976 par monsieur Maza (Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Annonay), la marque française « ACTUALITES DE L ARDECHE ET DE LA DROME JOURNAL DE TOURNON ET D ANNONAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ACTUALITES DE L ARDECHE ET DE LA DROME JOURNAL DE TOURNON ET D ANNONAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 966583.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ACTUALITES DE L ARDECHE ET DE LA DROME JOURNAL DE TOURNON ET D ANNONAY est expirée depuis le 26 juin 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-533