MAYNARDS CONFECTIONERY B.V. Société de droit néerlandais
Numéro de dépôt :
95583869
Date de dépôt :
07/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2015
Présentation de la marque ELASTIC'
Déposée le 7 août 1995 par la société étrangère MAYNARDS CONFECTIONERY B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ELASTIC' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-37 du 15 septembre 1995.
Le déposant est la société étrangère MAYNARDS CONFECTIONERY B.V domicilié(e) Telestone 8, Teleport, Naritaweg 165,1043 BW AMSTERDAM,PAYS-BAS (dossier no 2292620) - Pays-Bas.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2292620) - 92593 - France.
La marque ELASTIC' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583869.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAYNARDS CONFECTIONERY B.V. Société de droit néerlandais - Telestone 8, Teleport, Naritaweg 165,1043 BW AMSTERDAM,PAYS-BAS (dossier no 2292620) - Pays-Bas
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2292620) - 92593 - France
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2005 n°2292620 - Publication au BOPI 2005-07-05
Inscription le 27 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253599 - Publication au BOPI 1998-04-27
Inscription le 23 octobre 2006 - Concession de licence n°442886 - Publication au BOPI 2006-10-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-03
Inscription le 28 avril 1998 - Concession de licence n°253731 - Publication au BOPI 1998-04-28
Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37
Inscription le 2 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531393 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-09-02
Inscription le 2 septembre 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°531394 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-09-02
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, confiserie; en particulier bonbons, caramels, gélifiés, gomme à mâcher, pastilles non médicamenteuses, tous ces produits de confiserie pouvant être aromatisés, entre autres saveurs, au chocolat, au café, aux fruits; glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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